(Pour reprendre l'analogie donnée par un intervenant de LinuxFr.org):
Imaginez.
Vous avez inventé une recette de gâteau au raisin.
Votre recette est très spéciale et elle fait de votre gateau au raisin le meilleur des gateaux au raisin au monde.
Vous pouvez légitimement déposer votre recette, la breveter. Elle est à vous. Elle est votre invention.
Mais il ne viendrait à personne l'idée de breveter le gateau au raisin
lui-même !
Ça serait idiot, n'est-ce pas ?
Sinon imaginez un peu: Quelqu'un a déposé un brevet sur le gateau au raisin.
Personne n'a le droit de faire de gateau au raisin sans payer des droits.
Et si vous faites un gateau au raisin chez vous, dans votre cuisine, même si c'est
votre recette personnelle, c'est illégal et vous risquez un procès !
Ce serait
absurde, non ?
Tout à fait !
Bien.
Maintenant, transposons cela au domaine informatique:
Les lobby industriels essaient par tous les moyens de pousser le principe des brevets logiciels auprès du parlement européen (par des moyens pas très honnêtes).
Pour traduire: Ils veulent qu'on puisse poser de brevets sur les gateaux au raisin informatiques.
Vous n'imaginez pas le bordel que cela mettrait.
Un programmeur ne pourrait plus rien faire - même les choses les plus simples - sans s'exposer à un procès potentiel.
Parmis les brevets logiciels existants qui pourraient être applicables:
- brevet sur les liens hypertexte (détenu par British Telecom),
- brevet sur les barres de progression,
- brevet sur les bureaux virtuels (comme cela existe sous Unix depuis plus de 10 ans),
- brevet sur les "paniers virtuels" (pour la vente en ligne),
- brevet sur la vente en ligne elle-même,
- brevet sur l'affichage d'une vidéo dans une page web,
- stockage de données structurées dans un cookie,
- un serveur qui traite des fichiers HTML et lance des programmes en conséquence,
- tester les connaissances des élèves par des questionnaires,
- commander des articles en ligne et les envoyer comme cadeau à quelqu'un,
- faire tourner un programme dans un ordinateur simulé avant de lui laisser accéder à l'ordinateur réel (principe du bac-à-sable),
- brevet sur la bourse par Internet,
- le fait que le client spécifie la compression pour la communication avec le serveur,
- création d'une liste de course à partir d'une recette de cuisine (pour la vente en ligne),
- etc.
Conséquences:
- Les centaines de milliers de particuliers qui participent bénévolement au développement des logiciels libres et gratuits (comme Linux, KDE, The Gimp, OpenOffice, Apache, Mozilla...) risquent des procès. Ils n'ont pas les moyens de déposer de brevets protéger leurs créations, ni de payer des avocats pour se défendre.
- Les petites entreprises n'auront pas les moyens de déposer beaucoup de brevets (ce n'est pas donné).
- Cela va également mettre des bâtons dans les roues de l'échange de données, la communication et l'interopérabilité (le fait de faire communiquer des systèmes différents entre eux), puisqu'on pourra interdire de reproduire le comportement d'un logiciel ou de faire un logiciel compatible.
- Les seuls bénéficiaires sont les mastodontes du logiciel (Microsoft, IBM, Symantec, Network Associates, etc.) qui ont de gros moyens financiers et des armées d'avocats pour défendre leurs intérêts.
C'est une catastrophe pour la créativité et le développement des logiciels, aussi bien pour le logiciel libre (opensource) que pour les petites PME qui essaient d'innover.
Plus d'informations sur les brevets logiciels (en anglais et en français):
Brevetez-moi
